Promeneur
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9 messages
Termes du contrat
Bonjour,
quelqu'un sait-il me dire comment je dois comprendre le texte ci-dessous (copier-coller de mon contrat).
En clair, à partir de quel mois puis-je résilier sans frais ? le cinquième ou le sixième ?
Désolé si la question semble stupide, mais moi je ne capte pas :-)
Le contrat d'abonnement est conclu pour une durée déterminée de 5 mois.
A son terme, il sera reconduit pour une durée indéterminée sauf si vous manifestez avant la fin du contrat votre intention d'y mettre fin à son terme. En cas de résiliation anticipée dans les 6 premiers mois d'un contrat d'abonnement à durée déterminée, VOO pourra réclamer au Client une indemnité de résiliation dont le montant est calculé conformément à l'article 6.3.1 des conditions générales.
Le contrat étant daté du 18/11, je peux théoriquement "partir" le ... 18/4 ou 18/5 ???
Merci d'avance
Bien à vous.
Solution acceptée
Nicolas O
Officiel VOO
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1.7K messages
il y a 2 ans
Bonjour @PoussinBleu,
Lorsque vous bénéficiez d'une promotion d'acquisition financière, l'engagement sur le contrat est toujours de 5 mois à partir de la date de votre branchement. Vous êtes donc engagé jusqu'au 15/04/2023. Si vous résiliez avant cette date, des frais de résiliation anticipée vous seront comptés, calculés en fonction du temps restant entre votre date de résiliation effective et le 15/04.
Une fois passé cette date, votre contrat passe automatiquement à durée indéterminée, ce qui signifie que vous pouvez alors résilier à tout moment sans frais.
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cosmos1999
Expert
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5.9K messages
il y a 2 ans
Bonjour,
La durée du contrat étant de 5 mois, pour moi vous pouvez donc résilier sans indemnités après le 5ème mois.
L'autre clause concerne certainement les contrats d'une durée supérieure à 6 mois.
Enfin ce n'est que mon avis ( non officiel ) .....
(Modifié)
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Marcs
Top Expert
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21.7K messages
il y a 2 ans
Bonjour,
je pense comme cosmos, pour autant qu'on parle bien d'un contrat de 5 mois, mais ce point là me parait nébuleux, j'ignorais qu'il existait des contrats de 5 mois.
Pour plus de certitudes, il faudra attendre l'intervention d'un officiel qui pourra cetifier les choses à condition que votre n° client soit bien inscrit dans votre profil.
Tout ça également à condition qu'il n'y avait pas un cadeau qui vous lierait à une durée supérieure.
Voir aussi pourquoi vous voulez résilier, il y a peut-être certains arrangement possible.
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